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Dernière mise à jour : 19 juin 2026

1. Éditeur du site

Le site sondeo.app (ci-après « le Site ») et le service Sondeo sont édités par :

  • Éditeur : Oussama BELKADI, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
  • Enseigne commerciale : Sondeo (sondeo.app)
  • SIREN : 947 808 812 — SIRET (siège) : 947 808 812 00020
  • Immatriculation : RCS Metz 947 808 812 (immatriculée le 13 février 2023)
  • Code APE/NAF : 47.91A — Vente à distance sur catalogue général
  • Siège social : 6 rue de Vercly, Appartement B-104, 57070 Metz, France
  • TVA : TVA non applicable — article 293 B du CGI (franchise en base). N° TVA intracommunautaire : FR70947808812
  • Directeur de la publication : Oussama Belkadi

2. Contact

Pour toute question ou demande, utilisez notre formulaire de contact ou adressez-vous par courrier postal au siège social indiqué ci-dessus.

3. Hébergement

Application web

L'application Sondeo est hébergée par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.

Données personnelles

Les données personnelles des utilisateurs sont stockées par Supabase (supabase.com), sur des serveurs situés en Union européenne, dans le datacenter de Francfort, Allemagne.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le Site et le service Sondeo — marque, logotype, contenus textuels, graphiques, interfaces, code source — sont la propriété exclusive d'Oussama BELKADI ou font l'objet d'une licence accordée à celui-ci.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, sans autorisation écrite préalable d'Oussama BELKADI, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.

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